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Réalisation : 

Le site a été réalisé par l’agence web Kickngo, 56 rue nationale, 85110 Chantonnay

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Hébergement :

Hebergeur : O2Switch
SASU
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Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : batitsav.com est considéré comme utilisateur du site.
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).

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